Une commission de travail pour une mise en œuvre plus équilibrée de la continuité écologique?

La continuité écologique àl'assemblée nationale

Question N° 91214 de M. Patrice Carvalho (Gauche démocrate et républicaine - Oise ) à propos de la continuité écologique M. Patrice Carvalho attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'application du principe de continuité écologique. En effet, la directive-cadre européenne 2000 … Lire la suite...

La charte des moulins... l'arlésienne durable

La continuité écologique àl'assemblée nationale

Question N° 91613 de M. Maurice Leroy (Union des démocrates et indépendants - Loir-et-Cher ) M. Maurice Leroy attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la mise en place d'une "charte des moulins" pour faciliter l'application de la loi n° 2006-1772 du … Lire la suite...

Destruction des seuils et ouvrages sur nos rivières

sénat développement

Application et continuité de la directive-cadre européenne sur l'eau Question écrite n° 19080 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015 - page 3178 M. Philippe Bonnecarrère attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'application de … Lire la suite...

Les énergies alternatives: un mythe pour la COP21 ou une volonté réelle de développement?

sénat développement

Sauvegarde et développement de la petite hydroélectricité Question orale sans débat n° 1261S de M. Jean-Jacques Lasserre (Pyrénées-Atlantiques - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2015 - page 2276 M. Jean-Jacques Lasserre attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la sauvegarde … Lire la suite...