Modalités de mise en œuvre du principe de continuité écologique Question écrite n° 17434 de M. Jean-Claude Lenoir (Orne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/07/2015 - page 1743 M. Jean-Claude Lenoir attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur … Lire la suite...
Continuité écologique des cours d'eau Question orale sans débat n° 1204S de Mme Anne-Catherine Loisier (Côte-d'Or - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2015 - page 1693 Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les difficultés de mise … Lire la suite...
Questions orales Séance du 3 juin 2014 (Extrait du compte rendu intégral des débats) Mme la présidente. L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau Mme la présidente. La parole est à M. Rémy … Lire la suite...
Inondations dans le Sud Question d'actualité au gouvernement n° 0431G de M. Pierre-Yves Collombat (Var - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 12/12/2014 - page 10090 M. Pierre-Yves Collombat. Monsieur le ministre de l'intérieur, vous le savez pour vous être rendu – à la satisfaction générale, je dois le … Lire la suite...
La sénatrice de Côte d'Or Anne-Catherine Loisier, dont nous avons déjà salué et rapporté les prises de position, continue d'exiger du gouvernement une clarification sur sa politique de continuité écologique. Nous publions ci-dessous son adresse à Ségolène Royal, qui montre une remarquable connaissance du dossier, tant sur le terrain que … Lire la suite...
Atterrissements dans les cours d'eau Question orale sans débat n° 1335S de M. Alain Marc (Aveyron - Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 10/12/2015 - page 3299 M. Alain Marc attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la question des … Lire la suite...
Moratoire sur l'exécution du classement des rivières au titre de la continuité écologique 14e législature Question écrite n° 19195 de Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 10/12/2015 - page 3317 Mme Sylvie Goy-Chavent attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable … Lire la suite...
Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau Question écrite n° 11461 de M. Gérard Cornu (Eure-et-Loir - UMP) publiée dans le JO Sénat du 01/05/2014 - page 1003 M. Gérard Cornu attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de … Lire la suite...
Jean-Jacques Lasserre, sénateur des Pyrénées-Atlantiques, interpelle le gouvernement sur les contradictions entre la volonté affichée de lutter contre le réchauffement climatique et le découragement de l'énergie hydro-électrique par des demandes administratives sans réalisme économique ni proportion aux enjeux écologiques. (Source) M. Jean-Jacques Lasserre . - Il existe en France plusieurs milliers … Lire la suite...
A part quelques élus qui nous énoncent une réponse très politicienne, les réactions sont assez unanimes : « les politiques de l’eau méritent un choc de simplification ». Il reste ceux qui partagent totalement les griefs et qui nous avouent : « je ne veux pas être pénalisé par le chantage à la subvention des Agences de l’eau » … Lire la suite...
