Destruction des seuils et ouvrages sur nos rivières

sénat développement

Application et continuité de la directive-cadre européenne sur l'eau Question écrite n° 19080 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015 - page 3178 M. Philippe Bonnecarrère attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'application de … Lire la suite...

question écrite de Michel Le Scouarnec

Potentiel énergétique des moulins à eau 14 ème législature Question écrite n° 09474 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan - CRC) publiée dans le JO Sénat du 28/11/2013 - page 3417 M. Michel Le Scouarnec attire l'attention de M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur … Lire la suite...