Question écrite n° 21250 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 14/04/2016 – page 1542 M. François Bonhomme… Lire la suite »Préservation du patrimoine et continuité écologique
Question écrite n° 20777 de M. Éric Doligé (Loiret – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 24/03/2016 – page 1148 Éric Doligé attire… Lire la suite »Préservation des moulins dans le cadre de la continuité écologique
Application et continuité de la directive-cadre européenne sur l’eau Question écrite n° 19080 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat… Lire la suite »Destruction des seuils et ouvrages sur nos rivières
La charte des moulins pour la mise en œuvre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques est-elle opportune? Question écrite n° 18748 de… Lire la suite »La charte des moulins recommandée par le CGEDD est-elle opportune?
Situation des moulins à eau Question écrite n° 18300 de M. Daniel Chasseing (Corrèze – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 –… Lire la suite »Les moulins pourtant « en harmonie avec la nature » devraient être détruits !
Moulins et continuité écologique Question écrite n° 18373 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 – page… Lire la suite »Le patrimoine en cours de destruction… au titre de l’écologie.
Mise en application de la continuité écologique Question écrite n° 18156 de M. Alain Marc (Aveyron – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du… Lire la suite »Le classement des cours d’eau: très cher pour les finances publiques, une charge financière exorbitante pour les moulins
Moulins de France en danger Question écrite n° 18080 de M. Gérard Bailly (Jura – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2015 –… Lire la suite »« Un moulin sans eau n’est plus un moulin »
Crainte de rupture de la continuité écologique Question écrite n° 17869 de M. Jean-Jacques Lasserre (Pyrénées-Atlantiques – UDI-UC) M. Jean-Jacques Lasserre attire l’attention de Mme… Lire la suite »La continuité écologique résout-elle le problème crucial des étiages sévères?
Rupture de la continuité écologique Question écrite n° 17601 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) M. Alain Houpert attire l’attention de Mme la… Lire la suite »La vidange obligatoire des biefs lors d’un étiage engendre des effets collatéraux.
Modalités de mise en œuvre du principe de continuité écologique Question écrite n° 17434 de M. Jean-Claude Lenoir (Orne – Les Républicains) publiée dans le… Lire la suite »Continuité écologique « oui », mais quelle garantie de résultat?
Continuité écologique des cours d’eau Question orale sans débat n° 1204S de Mme Anne-Catherine Loisier (Côte-d’Or – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2015… Lire la suite »Continuité écologique – les communes doivent-elles aussi payer pour leurs ouvrages?
Questions orales Séance du 3 juin 2014 (Extrait du compte rendu intégral des débats) Mme la présidente. L’ordre du jour appelle les réponses à… Lire la suite »Plaidoyer exhaustif et pertinent de Rémy Pointereau. En réponse, le catéchisme récité qui exaspère tous les riverains
Inondations dans le Sud Question d’actualité au gouvernement n° 0431G de M. Pierre-Yves Collombat (Var – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 12/12/2014 –… Lire la suite »Prévention des inondations – la réflexion serait en cours
La sénatrice de Côte d’Or Anne-Catherine Loisier, dont nous avons déjà salué et rapporté les prises de position, continue d’exiger du gouvernement une clarification sur… Lire la suite »« Nous assistons à une destruction du patrimoine des territoires ruraux »
Potentiel énergétique des moulins à eau 14 ème législature Question écrite n° 09474 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – CRC) publiée dans le JO… Lire la suite »question écrite de Michel Le Scouarnec