Nous avons depuis 2006 traité à plusieurs reprises ce sujet important des vrais-faux cours d’eau. Il concerne un linéaire très important en France. Nous déplorons… Lire la suite »Un fossé n’est toujours pas un cours d’eau en décembre 2020
Défaut de gouvernance, dogme, non-respect de la loi définissant un « cours d’eau », l’administration dans son obstination a réussi à exaspérer tous les usagers, élus condamnés… Lire la suite »Cours d’eau : l’administration a créé la pagaille avec une politique apaisée imposée.
L’Observatoire national de la biodiversité annonce qu’il incorpore un indicateur de naturalité des cours d’eau aux 89 autres critères pour analyser l’état de la biodiversité… Lire la suite »Naturalité des cours d’eau: un nouvel indicateur
L’article de la Coordination rurale ne titre pas « quand l’Administration s’acharne et patauge ». Ces épreuves chronophages s’inscrivent probablement dans une application apaisée du code de… Lire la suite »Cours d’eau : quand l’Administration tombe dans le fossé.
Entre la DDT qui qualifie un petit pipi d’écoulement de « cours d’eau » à seule fin de l’assujettir au code de l’environnement alors que la réalité… Lire la suite »Cours d’eau : dossier bloqué* ? Allez au contentieux.
La moule perlière du Maroc figure parmi les 100 espèces les plus menacées au monde. Une équipe de chercheurs vient de montrer qu’elle trouve refuge… Lire la suite »Une moule très menacée trouve refuge dans les canaux d’irrigation (Sousa et al 2019)
Poussée par une demande de la FNSEA, Ségolène Royal a commandé en 2015 l’actualisation de la cartographie départementale des cours d’eau. Il n’y a pas… Lire la suite »Cours d’eau : théorie du complot ?
Saluons cette honnêteté de la DDT31 d’avoir reconnu 929 erreurs sur la cartographie initiale, alors que certaines DDT nient encore les critères cumulatifs qui permettent… Lire la suite »Cartographie des cours d’eau : toilettage pertinent en Haute Garonne
Le tribunal administratif de Poitiers vient d’annuler pour de multiples motifs le projet de destruction des ouvrages et de reprofilage du lit de la Boivre.… Lire la suite »Destruction d’ouvrages: le tribunal administratif de Poitiers annule un projet contesté
Depuis quelques décennies, l’étude et la gestion des cours d’eau ont été l’apanage des sciences naturelles et des savoirs techniques. Pour prendre leurs décisions dans… Lire la suite »Quand les sciences sociales auscultent les cours d’eau
Quatre chercheurs proposent une analyse des priorités de conservation des poissons d’eaux douces de la France métropolitaine. Leur modèle, dont on critique ici certains aspects,… Lire la suite »Quelles priorités pour la conservation des poissons d’eaux douces? (Maire et al 2016)
Une étude de quatre chercheurs vient de montrer que la France n’atteindra pas les objectifs Ecophyto 1 (diminution de moitié des pesticides entre 2008 et… Lire la suite »Pesticides: le retard français (Hossard et al 2017)
Cette demande de moratoire à la nouvelle cartographie des cours d’eau émanent du Président des Forestiers Privés de la Lozère [ici ] illustre bien la… Lire la suite »Cartographie des cours d’eau : le bon sens de Ségolène Royal, mais…
Question N° 91213 de M. Claude de Ganay (Les Républicains – Loiret ) M. Claude de Ganay attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture,… Lire la suite »Les Forestiers Privés victimes d’une « erreur manifeste d’appréciation » du cours d’eau
La définition des cours d’eau non domaniaux n’a jamais été claire et nette. Elle fut assise sur une jurisprudence prétorienne. Ce droit coutumier fut repris… Lire la suite »Définition juridique des cours d’eau : de jurisprudence en dérapages, enfin, le statut se précise.
En novembre 2011, le président du Syndicat d’assainissement et d’aménagement du bas canton de Pujols, maire de la commune de Sainte Florence (33) a réalisé des travaux… Lire la suite »Usurpation de statut : l’imposture du fossé qui devient cours d’eau…à son insu