Inondations-sécheresses-qualité de l’eau. Face à ces trois éléments majeurs sur lesquels elle est censée agir, l’administration de l’eau et de la biodiversité a de plus… Lire la suite »Droit d’eau du moulin et d’un étang : attention aux interprétations de l’administration
De l’Indre rouge vif, la rougeole de la cartographie des arrêtés préfectoraux « sécheresse » pourrait encore en 2019 évoluer par cercles concentriques. Au gré du service… Lire la suite »Gestion quantitative de l’eau : le préfet signe toujours tout et ne fait rien.
Le Conseil d’Etat vient de reconnaître l’hydroélectricité des moulins d’intérêt général, et au moulin du Bœuf le droit d’exploiter l’énergie de la Seine à Bellenod.… Lire la suite »Le moulin du Bœuf gagne au conseil d’Etat contre le ministère de l’écologie.
Nous imaginions que la « Méthodologie de calcul du débit du droit d’eau fondé en titre » serait vite archivée et nous ne l’avions pas commentée en 2017.… Lire la suite »Droit d’eau : le CNE calcule
Le Conseil d’Etat donne tort à une fédération de pêche et à une préfecture qui avaient voulu abroger un droit d’eau et remettre la rivière… Lire la suite »Conseil d’Etat: pas d’abrogation du droit d’eau ni de remise en état sans procédure contradictoire
Nous n’avons encore jamais eu connaissance d’un usinier qui voulait délibérément détruire son seuil, pas plus qu’un automobiliste solliciter l’annulation de son permis de conduire.… Lire la suite »Droit d’eau : la justice doit remettre encore une fois les pendules à l’heure.
Plusieurs adhérents et sympathisants de l’association Hydrauxois en Côte d’Or ont reçu en 203 un courrier de la DDT 21 leur demandant en substance de… Lire la suite »Existence légale des ouvrages: la DDT inverse la charge de la preuve!
Investissez dans un moulin sans seuil Cette publication (ici) d’André Berne nous inspire la plus grande défiance à bien des égards : ce point de vue ne… Lire la suite »Rétablir la continuité écologique en acquérant les droits d’eau fondés en titre.