S’il y a bien un seul élément qui a piqué au vif l’administration (au sens large) ces dernières années, c’est bien l’écho médiatique retentissant, à… Lire la suite »L’administration détruit les moulins, selon les médias nationaux. Vrai ou faux ?
Question écrite n° 19742 de M. Daniel Laurent (Charente-Maritime – Les Républicains) M. Daniel Laurent attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement… Lire la suite »Destruction d’ouvrages hydrauliques: quelle efficience des fonds publics et quel impact sur la qualité de l’eau?
Question écrite n° 19376 de M. Daniel Gremillet (Vosges – Les Républicains) à propos de l’hydroélectricité M. Daniel Gremillet attire l’attention de Mme la ministre… Lire la suite »Développement de la petite hydroélectricité: le potentiel est sous exploité
Questions orales Séance du 3 juin 2014 (Extrait du compte rendu intégral des débats) Mme la présidente. L’ordre du jour appelle les réponses à… Lire la suite »Plaidoyer exhaustif et pertinent de Rémy Pointereau. En réponse, le catéchisme récité qui exaspère tous les riverains
Inondations dans le Sud Question d’actualité au gouvernement n° 0431G de M. Pierre-Yves Collombat (Var – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 12/12/2014 –… Lire la suite »Prévention des inondations – la réflexion serait en cours
Atterrissements dans les cours d’eau Question orale sans débat n° 1335S de M. Alain Marc (Aveyron – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du… Lire la suite »Les atterrissements…obligation ou interdiction de les extraire du cours d’eau?
Moratoire sur l’exécution du classement des rivières au titre de la continuité écologique 14e législature Question écrite n° 19195 de Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain –… Lire la suite »Demande de moratoire sur le classement des cours d’eau
Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l’eau Question écrite n° 11461 de M. Gérard Cornu (Eure-et-Loir – UMP)… Lire la suite »La lutte contre la pollution chimique de l’eau devrait être prioritaire
Potentiel énergétique des moulins à eau 14 ème législature Question écrite n° 09474 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – CRC) publiée dans le JO… Lire la suite »question écrite de Michel Le Scouarnec