fondé en titre

Existence légale des ouvrages: la DDT inverse la charge de la preuve!

15 janvier 2014

Plusieurs adhérents et sympathisants de l’association Hydrauxois en Côte d’Or ont reçu en 203 un courrier de la DDT 21 leur demandant en substance de… Lire la suite »Existence légale des ouvrages: la DDT inverse la charge de la preuve!

Rétablir la continuité écologique en acquérant les droits d’eau fondés en titre.

30 janvier 201331 décembre 2020

Investissez dans un moulin sans seuil Cette publication (ici) d’André Berne nous inspire la plus grande défiance à bien des égards : ce point de vue ne… Lire la suite »Rétablir la continuité écologique en acquérant les droits d’eau fondés en titre.