Le débit réservé (sous entendu aux espèces piscicoles) est une notion légitime. Qu'il y ait ou pas de tronçon court-circuité (TCC) par un canal de dérivation de l’eau, il permet d'assurer à la rivière un débit qui doit être au minimum de 10%. L’article L.214-18 du code de l’environnement expose … Lire la suite...
Une pluie de courriers adressés aux propriétaires d’ouvrages hydrauliques émane de la DDT de la Loire. Est-ce au titre de son devoir d’information ? C’est curieux car les généralités légales et administratives divergent d’un propriétaire à l’autre. Nous observons même des argumentaires différents pour un même ouvrage : l’un adressé au nu-propriétaire, … Lire la suite...
Chronique ordinaire des carences de la gestion quantitative de l’eau Chaque semestre nous apporte hélas la preuve que nos alertes sont fondées en termes d’inondations et de sécheresses. Cet été 2015, la sécheresse. Cet hiver 2014-2015, des inondations à Morlaix, Quimperlé et dans le Var. Six mois déjà, et personne … Lire la suite...
Fiche n°1 contribution à la réflexion préalable à la constitution d’un dossier au titre du Code de l’environnement. Les intervenants de l’eau deviennent multiples face à un maître d’ouvrage. Chacun pouvant avoir, ce n’est pas rare, son propre diagnostic… car nous n’en sommes qu’au début de l’acquisition des connaissances sur … Lire la suite...
