↓
Accueil Menu ↓
Skip to primary content
Aller au contenu secondaire
  • Accueil
  • Juridique-Administratif
  • Science et techniques
  • Etudes de cas
  • Recueil d'expériences
  • Position des élus
  • Qui sommes-nous?

Observatoire de la Continuité Ecologique

Observatoire de la Continuité Ecologique

Archives du mot-clef LEMA 2006

Conséquences de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques sur les moulins à eau

Publié le 2 février 2016 par bgauch
La continuité écologique àl'assemblée nationale

Assemblée nationale XIVe législature Session ordinaire de 2015-2016 Compte rendu intégral Première séance du mardi 02 février 2016 Présidence de M. Marc Le Fur   M. le président. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour exposer sa question, no 1231, relative aux conséquences de la loi sur l’eau et les milieux … Lire la suite...

Pourquoi amender la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) ?

Publié le 22 mars 2014 par oce

La loi française sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA), promulguée le 30/12/2006, introduit le concept de continuité écologique, défini comme la libre circulation des espèces et des sédiments dans les cours d’eau. Le Conseil d’Etat concède que cette exigence ne figure pas dans la DCE (Directive cadre européenne sur … Lire la suite...

Destruction d'ouvrages hydrauliques

La loi interdit désormais de détruire l'usage actuel ou potentiel d'un ouvrage hydraulique. Aidez-nous à la faire appliquer en signalant les contrevenants afin que nous agissions en justice. Cliquez l'image ci-dessus.

Doléances des rivières et et de leur patrimoine

Entrez dans le formulaire ici

CARTE DES SITES DETRUITS OU MENACES

Cliquez sur la carte
2016-10-08-15_16_31-films-et-tv
Appel à témoignage

Favoris

  • Cedepa
  • Eau Evolution
  • Etangs et moulins à vendre
  • Hydrauxois
  • Moulins à eau

Abonnez-vous au flux d’articles par email

Flux des tweets Hydrauxois

Tweets de @hydrauxois

Tous les articles

  • Flux Actualités

Contactez l’OCE

  • Cliquez ici pour nous écrire

Contribuez à l’OCE

  • Contribution

Suivez notre flux RSS

rss

Mots clés

  • agence de l'eau (4)
  • anguille (7)
  • arasement (7)
  • barrages (13)
  • biodiversité (39)
  • bon état 2015 (9)
  • continuité écologique (147)
  • continuité écologique apaisée (7)
  • cours d'eau (16)
  • DCE (4)
  • destruction d'étangs (7)
  • destruction de barrages (8)
  • destruction des moulins (10)
  • destruction des seuils (19)
  • destruction du patrimoine (14)
  • DFT (5)
  • droit d'eau (8)
  • droit fondé en titre (7)
  • écologie (6)
  • efficience des dépenses publiques (12)
  • étangs (17)
  • FNPF (5)
  • GEMAPI (5)
  • gestion quantitative de l'eau (9)
  • hydroélectricité (14)
  • hydromorphologie (7)
  • Idée reçue: (7)
  • moratoire (8)
  • moulins à eau (5)
  • pêcheurs en colère (5)
  • plans d'eau (7)
  • politique de l'eau (25)
  • pollution (4)
  • pollution de l'eau (12)
  • Position d'élus (9)
  • qualité de l’eau (16)
  • question sénat (16)
  • Questions AN (9)
  • rivières sauvages (8)
  • saumon (7)
  • SDAGE (5)
  • sécheresse (11)
  • silure (4)
  • syndicat de rivière (5)
  • transition énergétique (9)

Boite à outils





Vous disposez d'un droit d'accès gratuit, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi informatique et libertés N°78-17 du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : oce2015@gmail.com - Veuillez consulter la politique de cookies en suivant ce lien
↑
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}