L'article L.110-1 du Code de l'Environnement met à la charge du pollueur les frais résultant des mesures de réduction, de lutte et de traitement de la pollution. Le principe pollueur-payeur a été adopté par l’OCDE en 1972 pour imputer les coûts associés à la lutte contre la pollution. Ce principe … Lire la suite...
Archives du mot-clef DIG
Le scepticisme gagne les élus du SIERAVL: 13 d’entre eux se sont abstenus. Les autres ont voté pour la "reconquête de la rivière", selon la Nouvelle République. A l’issue d’une parodie d’enquête publique qui n’intéresse pas le public et qui ne tient jamais compte de l’avis des principaux intéressés, le commissaire … Lire la suite...
Nous sommes très critiques sur les DIG (Déclaration d’intérêt général) qui pleuvent partout en France sous couvert de restauration écologique des rivières, pour plusieurs raisons : des cibles mal identifiées, la méthodologie des interventions, des coûts souvent exorbitants, l’absence de résultats significatifs en termes d’amélioration de la qualité de … Lire la suite...