Inondations-sécheresses-qualité de l'eau. Face à ces trois éléments majeurs sur lesquels elle est censée agir, l'administration de l'eau et de la biodiversité a de plus en plus de mal à justifier la casse du patrimoine hydraulique français par la lorgnette radicale et contestée de la continuité dite "écologique". Aussi recourt-elle … Lire la suite...
Archives du mot-clef droit d’eau
De l’Indre rouge vif, la rougeole de la cartographie des arrêtés préfectoraux "sécheresse" pourrait encore en 2019 évoluer par cercles concentriques. Au gré du service instructeur (la DDT) : un arrêté portant sur des prescriptions dites "complémentaires" pour raboter un droit d’eau ? je signe; infliger une charge financière exorbitante … Lire la suite...
Le Conseil d'Etat vient de reconnaître l’hydroélectricité des moulins d’intérêt général, et au moulin du Bœuf le droit d'exploiter l'énergie de la Seine à Bellenod. Le pot de terre l'a emporté sur le pot de fer après huit années de lutte dont près de 6 ans de combat judiciaire. C'est … Lire la suite...
Nous imaginions que la "Méthodologie de calcul du débit du droit d’eau fondé en titre" serait vite archivée et nous ne l’avions pas commentée en 2017. Comme elle a été "commandée" à l’IRSTEA, elle trouverait crédit au CNE ? Elle est pourtant erronée et dangereuse à bien des égards. Au lieu de … Lire la suite...
Le Conseil d'Etat donne tort à une fédération de pêche et à une préfecture qui avaient voulu abroger un droit d'eau et remettre la rivière en état, sans informer ni entendre le propriétaire jouissant de ce droit d'eau. Les hauts magistrats rappellent que tous les détenteurs de droits réels sur … Lire la suite...
Nous n’avons encore jamais eu connaissance d’un usinier qui voulait délibérément détruire son seuil, pas plus qu’un automobiliste solliciter l’annulation de son permis de conduire. Les destructions d’ouvrages sont obtenues par la menace, le harcèlement, la désinformation, le chantage à la subvention, voire l’abus de faiblesse, qui permettent de recueillir … Lire la suite...
Plusieurs adhérents et sympathisants de l’association Hydrauxois en Côte d’Or ont reçu en 203 un courrier de la DDT 21 leur demandant en substance de «préciser la situation administrative» d’un ouvrage hydraulique et son «existence légale», cela sous 30 jours, sous peine de voir l’ouvrage considéré comme «non autorisé». Cette … Lire la suite...
Investissez dans un moulin sans seuil Cette publication (ici) d'André Berne nous inspire la plus grande défiance à bien des égards : ce point de vue ne s’appuie sur aucune étude scientifique. «Pour araser les seuils facilement, il suffit d’acquérir le droit d’eau » Ce message, non seulement est un formidable pied de … Lire la suite...